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Si votre enfant décède avant la donation

Jan Romain, 28 janvier 2016

Imaginez que votre enfant décède avant vous : que doit-il se passer dans ce cas avec l’argent donné? J’espère que cela ne se produira pas, mais prévoyez-le bien dans l’acte de donation, de sorte que tout soit réglé si cela doit se passer.

Vous pouvez insérer une clause de condition résolutoire dans la donation : lors du décès de votre enfant, on revient en arrière, comme si la donation n’avait jamais eu lieu.

Vous faites bien d’insérer une condition résolutoire en cas de prédécès. Dans ce cas, on revient en arrière : on fait comme si la donation n’a jamais eu lieu. L’argent donné retourne chez le parent, sans devoir payer les droits de succession sur ce montant. Il est préférable de prévoir une telle clause de retour conventionnel comme option : en tant que parent, vous pouvez à ce moment décider en fonction des circonstances si vous souhaitez ou non le retour de la donation. Si votre enfant n’a pas de descendance, un retour serait peut-être approprié. Si, en revanche, des petits-enfants naissent, vous trouverez peut-être qu’il se préférable de ne pas demander le remboursement. Il se peut aussi arriver que vous, le donateur, deveniez sénile au moment du remboursement et que vous ne soyez plus en mesure de disposer de l’argent retourné. En tant que parent, vous devez également réfléchir sous quelle forme ce retour doit avoir lieu. L’argent est en effet investi dans l’immobilier. Peu de parents veulent devenir propriétaires d’une part d’un bien immobilier.

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Si votre enfant décède avant la donation

Imaginez que votre enfant décède avant vous : que doit-il se passer dans ce cas avec l’argent donné? J’espère que cela ne se produira pas, mais prévoyez-le bien dans l’acte de donation, de sorte que tout soit réglé si cela doit se passer.